Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos de la Folie
Domaine des Roches Neuves, SA

Numéro de dépôt :
3891238
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
Clos de la Folie de Domaine des Roches Neuves

Présentation de la marque Clos de la Folie

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) Domaine des Roches Neuves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos de la Folie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Domaine des Roches Neuves domicilié(e) 56 Boulevard Saint Vincent - 49400 - VARRAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 179 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine des Roches Neuves, M. GERMAIN Thierry domicilié(e) 56 Boulevard Saint Vincent - 49400 - VARRAINS - France.

La marque Clos de la Folie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos de la Folie est expirée depuis le 23 janvier 2022.

Domaine des Roches Neuves a également déposé les autres marques suivantes : CLOS ROMANS , LES ROCHES , CEP BY CEP , L'ECHELIER , SOLITERRE , DOMAINE DES ROCHES NEUVES , TERRES CHAUDES , OUTRE TERRE THIERRY GERMAIN , FRANCE DE PIED DOMAINE DES ROCHES NEUVES ,


Domaine des Roches Neuves, SA - 56 Boulevard Saint Vincent - 49400 - VARRAINS - France - SIREN 384179859


Domaine des Roches Neuves, M. GERMAIN Thierry - 56 Boulevard Saint Vincent - 49400 - VARRAINS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée.