Clos de la Folie
Présentation de la marque Clos de la Folie
Déposée le 23 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) Domaine des Roches Neuves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos de la Folie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Clos de la Folie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos de la Folie est expirée depuis le 23 janvier 2022.
Domaine des Roches Neuves a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07